COP21. La Seine-et-Marne et les Yvelines quittent Airparif

Ça n'est pas du plus bel effet à la veille de la COP21 : deux départements franciliens viennent de se désengager d'Airparif. La Seine-et-Marne et les Yvelines ont fait part de leur décision à l'association de surveillance de la qualité de l'air quelques jours avant son assemblée générale du 19 novembre. Ces deux départs s'ajoutent à celui, brutal, des Hauts-de-Seine en 2013 ainsi qu'à la baisse de 15 % des subventions de l’Etat, décidée par Ségolène Royal en début d'année. Cette dernière mesure a fait passer la contribution de l’Etat à 25 % du total des financements d'Airparif et constitue à n'en pas douter un mauvais signal.

« Le cumul des difficultés financières de certaines collectivités locales [qui ont moins subventionné cette année, NDLR] et du retrait des deux départements correspond à un trou de 180 000 euros dans notre budget de 6,1 millions d'euros », explique Karine Léger, adjointe au directeur d'Airparif. Mais au-delà des implications financières et du déficit de fonctionnement, ces départs posent d'importantes questions en terme de gouvernance, tient-elle à souligner, tout en rappelant que d'autres organismes de surveillance de la qualité de l'air en France sont dans la même situation.

«Deux départements, le Calvados et la Manche, viennent de nous annoncer leur retrait de l'association. On passe de 90.000 euros (de leur part) à 0. C'est brutal. A la veille de la Cop21, quel signal on envoie aux habitants ! C'est une vraie question ! se scandalise ainsi Clara Osadtchy, conseillère régionale EELV, qui était présidente jusqu'à jeudi d'Air Com, l'association de surveillance de la qualité de l'air de Basse-Normandie, interrogée par l'AFP. Le risque existe en effet de ne plus avoir de gouvernance équilibrée, « avec les représentants du tiers des voix qui deviennent contributeurs majoritaires », dit Karine Léger.

Ainsi, il est à noter que les territoires des départements 77 et 78 représentent tout de même 4 millions de Franciliens et près des trois quarts de la superficie d’une région largement concernée par la pollution de l’air. « En Seine-et-Marne, il y a des enjeux de transport avec l'agglomération de Fontainebleau, des industries polluantes, de l'agriculture, etc. », rappelle encore la directrice adjointe d'Airparif. Certes les difficultés financières des collectivités locales sont prégnantes, et la redéfinition de leurs compétences perturbe les choses. Les départements n'ont en effet pas de compétence directe sur la pollution atmosphérique.

Néanmoins, la loi sur l'Air leur impose de « concourir à une politique dont l’objectif est le droit reconnu à chacun de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé, et prévoit un financement mutualisé de la surveillance et de l’information », rappelle Airparif. De plus, ils disposent de compétences sur les transports, les collèges – lieux d'éducation et de sensibilisation à l'environnement – et doivent élaborer des Plans climat énergie territoriaux. Autant d'arguments qui devraient leur interdire de songer à un retrait… « Dans le 78, on parle de 45 000 euros, ce ne sont pas des sommes énormes », poursuit l'adjointe au directeur, qui espère que la décision problématique ne soit pas définitive.

En attendant, cinq nouveaux membres font leur entrée chez Airparif, deux dans le collège des associations, le seul qui soit dispensé de soutien pécuniaire (Respire et Valérie Gros, chargée de recherches au CNRS) ; et trois acteurs économiques – SNCF Logistics, SNCF direction déléguée des gare Transilien et Port de Paris – sans pour autant compenser suffisamment le manque à gagner.

Avec un budget stable depuis plusieurs années, des missions de plus en plus pointues et nombreuses au vu des pics de pollution, l'organisme est presque à court de moyens pour effectuer sa mission dans de bonnes conditions. « Il faut qu'on puisse maintenir l'outil de production, renouveler certains matériels… », relève Karine Léger. Certains outils coûteux, comme les cartes de la pollution à très haute résolution produites par Airparif, pourraient demain ne plus être dispensés gracieusement, du moins aux membres qui ne sont pas membres du CA.

En mai dernier, Jean-Félix Bernard, président d'Airparif, qui vient tout juste d'être reconduit dans ces fonctions, évoquait déjà ses craintes suite au désengagement partiel de l'Etat. « Ce sont de vraies incertitudes, voire des inquiétudes…, disait-il. Par le passé, le retrait brutal des Hauts-de-Seine avait posé problème. Il ne faut cependant pas dramatiser car la métropole devrait prendre le relais… » Mais la métropole, pour l'heure, elle ne peut pas contribuer, elle n'existe pas.

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