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L’heure de vérité pour l’Agence de financement des infrastructures
Ne jamais savoir comment on passera l’année… C’est le lot de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf), qui avait pourtant été créée fin 2004 pour financer, grâce à des ressources pérennes, les infrastructures nécessaires à notre pays. Depuis, la privatisation des autoroutes, l’enterrement de l’écotaxe et maintenant la crise des « gilets jaunes » rendent chaque fois plus acrobatique de tenir les engagements publics.
C’est ce qu’a expliqué Christophe Béchu, le président de l’Afitf, qui était auditionné le 29 janvier par la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat.
Arrivé en avril 2018, pour remplacer Philippe Duron à la tête de cet établissement public, Christophe Béchu rappelle que le budget prévisionnel de l’année dernière tablait sur 2,4 milliards d’euros de recettes, venant de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE, pour un milliard d’euros), de redevances des sociétés d’autoroutes (pour un autre milliard) et d’amendes des radars (pour près de 450 millions d’euros). Tout a bien été versé sauf les recettes liées aux radars qui n’ont finalement rapporté que 248 millions, du fait des détériorations de matériels liés au refus des 80 km/h. « Malgré cela, nous avons tenu nos engagements », indique Christophe Béchu, qui est par ailleurs maire d’Angers.
L’Agence a notamment réussi à solder les comptes de l’écotaxe, pour lequel elle a payé pour la dernière fois quelque 350 millions d’euros dans le cadre de l’indemnisation réclamée à l’Etat pour rupture du contrat avec Ecomouv’.
Le prochain budget s’annonce une nouvelle fois compliqué. « Sans recettes nouvelles, nous parviendrons à honorer nos engagements antérieurs. Mais nous serons véritablement dans l’impossibilité de financer des projets nouveaux », affirme Christophe Béchu, en listant ce qui, pour le moment, paraît compromis : accroissement des moyens pour régénérer les réseaux existants, nouveaux crédits pour Voies navigables de France (VNF), plan vélo et financement de nouveaux projets de nature ferroviaire. C’est donc tout le volet « nouvelles infrastructures » du projet de loi d’orientation des mobilités (le scénario « 2 moins » prévu par le comité d’orientation des infrastructures) qui serait remis en cause. Un scénario pourtant critiqué par les élus pour son manque d’ambition…
Il ne reste plus que très peu de temps pour tenter de changer les choses. Le budget 2019 de l’Afitf devrait être voté le 27 février. « C’est-à-dire avant le 6 mars et l’examen du projet de LOM [loi d’orientation des mobilités, NDLR] par le Sénat », précise le président de l’Afitf. Le budget 2019 initialement imaginé était de 2,6 milliards d’euros. Mais c’était sans compter avec les incertitudes liées aux recettes issues des radars qui devraient encore dégringoler avec la mise hors d’état de nombreux équipements sur le territoire. C’était aussi avant que l’Etat décide, sous la pression des « gilets jaunes », de ne pas augmenter cette année la TICPE. Pour ne pas trop compromettre les équilibres, l’Etat a toutefois promis 1,2 milliard d’euros de recettes issues de la TICPE (donc 200 millions de plus que prévu), selon le président de l’agence, qui s’attend à un budget tournant finalement autour de 2,350 milliards, voire de 2,450 milliards d’euros.
Mais après ? C’est surtout sur le long terme que portent ses craintes. La LOM ne prévoyant pas de nouvelles recettes, c’est dans le futur projet de loi de finances qu’il faudra le décider. « La création d’une nouvelle vignette est une hypothèse sur laquelle travaille au ministère des Transports Elisabeth Borne », rappelle Christophe Béchu. Il y a un « impératif absolu », ajoute-t-il : le mécanisme qui sera mis en place doit permettre de faire payer les poids lourds étrangers qui contribuent à l’usure des routes, tout en en exemptant les camions français qui acquittent déjà leur part notamment via la TICPE.
Autre idée défendue par le président de l’Afitf : mettre fin au système actuel qui partage les recettes des amendes radars entre trois entités (ministère de l’Intérieur, collectivités locales et Afitf) mais de façon inégale. Si les sommes sont moins importantes que prévu, les deux premières récupèrent intégralement leur dû, tandis que l’agence doit se contenter de ce qui reste. D’où sa demande de retirer l’Afitf de ce mécanisme pour qu’elle ne dépende plus que des recettes issues de la TICPE dont une part plus importante lui serait octroyée. Cela apporterait de la visibilité rappelle Christophe Béchu pour qui « l’agence s’inscrit dans le temps long et a besoin de recettes affectées ». Ce qui était précisément à l’origine de sa création.
Marie-Hélène Poingt
Léman Express : le compte à rebours a commencé
Date symbolique, ce 29 janvier, le compte à rebours a été symboliquement lancé pour le Léman Express, dont la mise en service est prévue dans 320 jours, le 15 décembre 2019 : une cérémonie réunissant les personnalités de la région Auvergne-Rhône-Alpes, du Conseil d’Etat vaudois, d’Annemasse Agglo et de Lemanis (filiale des CFF et de la SNCF) s’est déroulée ce matin à la gare de Genève puis à la gare d’Annemasse, les deux grands pôles du fameux Ceva (Cornavin – Eaux-Vives – Annemasse) rebaptisé Léman Express.
Ce RER de l’agglomération urbaine Genève-Annemasse, compte 16 kilomètres de voie ferroviaire qui sera achevée en juin 2019, en même temps que les gares seront créées côté suisse et modernisées côté français. Le coût du Léman Express est financé par les Français pour 335 millions d’euros et par ses partenaires helvètes pour 1,3 milliard d’euros.
C. F.
Toulouse : du bus pour mieux connecter le futur téléphérique
Toulouse Métropole vient d’approuver une convention avec Tisséo Collectivités, l‘autorité organisatrice des transports de l’agglomération, gérés en régie, pour la réalisation d’aménagements de voirie entre la gare SNCF de Colomiers et le futur téléphérique, à l’Oncopole.
Une nouvelle ligne de bus de 15 km doit être mise en service en janvier 2021, quelques semaines après l’ouverture du téléphérique. Elle desservira 24 000 habitants et 50 000 emplois et pourra transporter environ 3 000 voyageurs par jour avec une fréquence en heure de pointe de 10 minutes. Elle permettra de connecter le téléphérique, le métro A et, à terme, la troisième ligne de métro, ainsi que le réseau ferré à Colomiers et les Linéo 2, 3, 4 et 5. Un investissement évalué à 3,15 M€ HT.
C. S.
Le vélo, futur dommage collatéral du mouvement des « gilets jaunes » ?
« Avec la remise en question de la fiscalité écologique, point de départ de la crise des « gilets jaunes », les rentrées fiscales ne seront pas au rendez-vous en 2019, il faudra forcément trouver des solutions mais ce n’est pas sur les vélos qu’il faudra faire des économies budgétaires », prévient Matthieu Orphelin, rapporteur du volet mobilité propres et actives de la LOM, la loi d’orientation des mobilités qui sera devant le Sénat le 9 mars, l’Assemblée nationale en juin, pour une adoption à l’été.
Le député LREM du Maine-et-Loire s’exprimait le 24 janvier à l’occasion d’un point presse du Club des villes et territoires cyclables.
Pour rappel, Edouard Philippe a annoncé un Plan vélo mi-septembre 2018, avec la création du fonds national « mobilités actives » doté de 350 millions d’euros sur sept ans. Objectif, tripler l’usage du vélo d’ici à 2024 pour atteindre 9 % de part modale dans les déplacements. La France se situe à la 25e place européenne pour les déplacements du quotidien en vélo, selon le Club, « autant dire, parmi les plus mauvais », regrette Matthieu Orphelin.
Agréablement surpris par les largesses du Premier ministre, les défenseurs de la petite reine craignent aujourd’hui pour l’avenir du fonds national mobilités actives, et sa cagnotte annuelle de 50 millions d’euros pour accompagner les collectivités dans la définition de leur politique cyclable.
Forfait mobilité obligatoire pour les grandes entreprises ?
Les 50 premiers millions ont été débloqués fin 2018 par l’Etat et l’appel à projets « Vélo et territoire » piloté par l’Ademe est ouvert depuis septembre. « La balle est dans le camps des élus, s’ils ne déposent pas de projets, itinéraires cyclables et stationnement vélo notamment, et ne consomment pas les fonds, l’enveloppe sera forcément rabotée l’an prochain », prévient Pierre Serne, président du Club des villes et territoires cyclables. L’exemple de la sous-utilisation de la Dotation de soutien à l’investissement local (environ 80 millions d’euros) pour financer les mobilités actives montre que ses craintes sont fondées.
L’autre mesure emblématique du Plan Vélo est la création d’un « forfait mobilité durable » :
jusqu’à 400 euros par an payés par les employeurs publics et privés volontaires pour rembourser une partie des frais de déplacement domicile – travail à vélo de leurs agents ou salariés (en franchise d’impôt et de cotisations sociales). Le projet est inscrit dans la LOM. « Je ne crois pas à une mobilisation massive des collectivités, il faudra une généralisation du dispositif dans les grandes entreprises. Et porter le débat sur le caractère obligatoire de la mesure, avec la possibilité de cumuler ce forfait avec le remboursement de 50 % de l’abonnement transport en commun », avance Matthieu Orphelin. Le futur rapporteur de la LOM n’a pas froid aux yeux.A l’occasion de ses vœux à la presse mi-janvier, la ministre des transports Elisabeth Borne s’est dit, elle aussi, favorable au principe obligatoire du forfait mobilité durable. Pour l’heure, le projet de loi parle de volontariat. Ce n’est pas gagné avec le Medef qui propose de déshabiller le versement mobilité (ex-versement transport payé par les entreprises de plus de 11 salariés) pour « rhabiller » les campagnes qui sont privées de transport public.
Nathalie Arensonas
La commission Transport vote la libéralisation des services d’autocars dans l’UE
La commission des Transports du Parlement européen a voté, le 22 janvier 2019, pour une libéralisation du marché des autocars interurbains dans l’Union européenne. Un texte qui divise puisqu’il a été adopté à 26 voix pour, 14 contre et une abstention (celle de la Française Christine Revault d’Allonnes-Bonnefoy). Il devra être confirmé à une prochaine session plénière, dont la date n’était confirmée au moment où nous écrivions ces lignes.
La Commission européenne s’était inspirée des « cars Macron » pour proposer de protéger les liaisons couvrant moins de 100 km, en permettant leur limitation ou leur interdiction sur base d’un test d’équilibre économique d’un service public existant. Un principe de base que l’on retrouve dans le texte adopté par les députés, qui ont par ailleurs élargi cette protection aux services établis « dans une agglomération ou un centre urbain » ou qui satisfont « les besoins de transport entre cette agglomération ou ce centre et les zones environnantes ».
Les députés établissent aussi clairement qu’une autorisation pourra être refusée si le service envisagé couvre une liaison soumise à un droit exclusif dans le cadre d’une obligation de service public. Les requêtes de limitation ou d’interdiction de liaison devront être instruites par un organisme de contrôle indépendant.
Isabelle Smets, correspondante à Bruxelles
Véhicules autonomes : Navya veut retenir ses nouveaux talents
Informaticiens rompus aux calculs des probabilités et aux langages de programmation, ingénieurs et docteurs en robotique mobile, en automatismes et traitement du signal, techniciens en cartographie 3D, en localisation, simulation et détection d’obstacles, designers et ergonomes, spécialistes de la fusion de données… Les nouveaux métiers de l’intelligence du véhicule autonome sont légion, les expertises pointues, les formations spécifiques.
Pour anticiper la montée en puissance de ses équipes R&D, dans un contexte de gouvernance chahutée suite au départ précipité du PDG Christophe Sapet fin 2018, la firme lyonnaise Navya (280 collaborateurs) qui figure parmi les leaders mondiaux du véhicule autonome, déménage le 22 janvier 2019 son « Lab » à la Défense. « Navya se donne les moyens de retenir les meilleurs talents en leur offrant les conditions de travail les plus favorables », lit-on dans un communiqué. Quand on tient un Millénial surdoué, il faut savoir le garder. Depuis aujourd’hui, 80 ingénieurs développeurs et docteurs universitaires s’activent dans les étages inférieurs de la Tour Majunga, la plus haute du quartier d’affaires parisien. Moyenne d’âge, 28 ans et demi. Fin janvier, 20 autres ingénieurs et chercheurs en R&D doivent les rejoindre, Leur formation ? « La plupart sont diplômés d’écoles d’ingénieurs françaises, comme Centrale Supelec et l’Institut national des Sciences Appliquées de Lyon (Insa) », indique l’entreprise.
N. A.
Autoroutes, ticket mobilité : deux mesures très « gilets jaunes »
17 janvier 2019 : après discussion avec les sociétés d’autoroutes, la ministre des Transports Elisabeth Borne annonce une réduction de 30 % sur les péages pour les automobilistes effectuant au moins 10 allers-retours par mois pour leur trajet domicile – travail. La mesure entre en vigueur le 1er février et pourrait concerner un million d’automobilistes selon les calculs du ministère. Le même jour, la hausse des péages autoroutiers interviendra comme chaque année, conséquence d’un ancien accord passé en 2015 entre l’Etat et les sociétés concessionnaires.
Le 14 janvier, lors de ses vœux à la presse, la présidente de Bourgogne-Franche-Comté, Marie-Guite Dufay annonçait de son côté la future mise en place d’un « Ticket mobilité » pouvant atteindre 400 euros par an (sur le modèle de l’indemnité kilométrique vélo et du forfait mobilité prévus dans la loi d’orientation des Mobilités*), non chargés et défiscalisés. L’aide est soumise à un plafond de salaire individuel.
Seules conditions pour bénéficier de ce coup de pouce financier : habiter à 25 km au moins de son lieu de travail, dans une zone non desservie par un transport public sans autre alternative que la voiture, effectuer un aller-retour quotidien et… être salarié d’une entreprise volontaire pour abonder l’aide financière de la région.
La mesure a été présentée début janvier en séance du conseil régional, elle sera délibérée le 29 mars prochain. Budget pour la région : près de trois millions d’euros, selon Michel Neugnot, vice-président Transport de Bourgogne-Franche-Comté.
N. Arensonas
* Le projet de LOM qui sera débattu au Sénat mi-mars prévoit un « forfait mobilité durable » sur la base du volontariat des entreprises. La ministre des Transports se dit aujourd’hui favorable au principe obligatoire de la mesure.
Keolis renouvelé à Montargis
La filiale de la SNCF, candidat sortant, s’était vu renouvelé fin 2018 à l’issue de l’appel d’offres de l’agglomération montargeoise pour l’exploitation et la refonte du réseau de transport urbain Amelys : bus, transport de personnes à mobilité réduite (PMR) et intégration des nouvelles mobilités (covoiturage, autopartage et vélo).
Un nouveau contrat de six ans qui a démarré le 1er janvier 2019 pour un chiffre d’affaires cumulé de 25 millions d’euros.
A Sydney, Transdev souffle la politesse à la DB et à Keolis
A la tête d’un consortium avec le constructeur espagnol CAF, Transdev a décroché un nouveau contrat d’exploitation de tramway, dans la métropole de Sydney en Australie, pour un montant de 330 millions d’euros. La filiale de la Caisse des Dépôts a remporté le marché devant les deux autres finalistes, Deutsche Bahn-Alstom et Keolis-Ansaldo-China Railways Construction.
Ce nouveau tramway de Parramatta, dans la grande banlieue ouest de Sydney, doit entrer en service en 2023 sur 12 kilomètres de ligne. Le contrat comprend la fourniture de 13 trams, les systèmes, l’aménagement des stations, la construction du dépôt, l’exploitation et la maintenance de la ligne.
Transdev exploite déjà des ferries, des bus et une ligne de tramway dans l’agglomération de Sydney. En 2020, il doit exploiter la ligne de tram actuellement en construction entre le centre-ville et la banlieue sud-est.
Le groupe est également présent à Melbourne, Perth et Brisbane.
Coup d’envoi du TER de Dakar
Le président de la République du Sénégal, Macky Sall, a inauguré lundi 14 janvier le TER de Dakar dans l’ancienne gare de la capitale, entièrement refaite pour l’occasion. Le TER est l’un des projets phares du PSE, le Plan pour un Sénégal émergent. Il s’agissait d’une première circulation sur un premier tronçon, les services commerciaux sur cette partie de la ligne, qui n’est pas encore achevée, ne devant pas commencer avant l’été de cette année. Le premier tronçon, long de 35 km, relie Dakar à Diamniadio, nouveau centre administratif et universitaire et futur siège du gouvernement.
Pour le réaliser, on a réutilisé l’emprise occupée par une voie métrique qui se prolonge jusqu’à Bamako, au Mali. La voie métrique est conservée et sera spécialisée fret. Quant aux nouveaux trains, ils vont circuler sur une nouvelle ligne à deux voies UIC, électrifiée en 25 kV, avec une signalisation ERTMS 2. Tels sont les choix du maître d’ouvrage, l’Apix, agence sénégalaise pour la promotion de l’investissement et des grands travaux, assistée pour ce projet par Systra, la filiale d’ingénierie de la RATP et de la SNCF. « Nous sommes sur le projet depuis 2013 », retrace Pierre Verzat, président du directoire de Systra, « d’abord comme conseil et consultant, puis, en 2015, nous avons fait l’avant-projet sommaire et les études de trafic. Systra, qui a aussi aidé l’Apix à lancer les appels d’offres, a été choisi en 2016 comme assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) par le maître d’ouvrage ». Et, pour Pierre Verzat, « comme le voulait le président Macky Sall, les choses sont allées vite, puisqu’à peine trois ans séparent la désignation de l’AMO de la première circulation ».
Les entreprises chargées de la réalisation appartiennent presque toutes à « l’équipe France ». On y trouve, pour le génie civil, Eiffage (en consortium notamment avec le groupe turc Yapi Merkezi), TSO pour la voie, Ineo (filiale d’Engie) pour la pose de la caténaire, Thales pour la signalisation. Et le matériel roulant est un Coradia Alstom bimode, que l’Apix a commandé à la suite d’un appel d’offres international en 15 exemplaires, avec une option pour huit trains supplémentaires. Les trains sont fabriqués à Reichshoffen. Comme le précise Raphael Bernardelli, directeur Afrique du Nord et Afrique centrale d’Alstom, « trois trains ont été livrés au Sénégal, dont le troisième est en cours de remontage. La livraison des quinze rames commandées s’achèvera au printemps 2020 ». Les deux premiers Coradia livrés et remontés participent à cette première circulation. Comme le précise Raphael Bernardelli, ce sont des trains « proches des Régiolis de la SNCF, mais adaptés aux conditions climatiques et aux missions de type périurbain ». Ces Coradia sont aptes à 160 km/h, même si la circulation inaugurale, en l’attente de la fin des travaux sur le premier tronçon, devait se faire, en alternant mode diesel et mode électrique, à 60 km/h.
La SNCF devait se voir confier à dans la foulée de cette première circulation un contrat de préexploitation qui la conduira jusqu’aux six premiers mois d’exploitation commerciale, Keolis devant ensuite prendre le relais.
Une fois achevé le premier tronçon, on devrait passer à l’étape suivante, la construction d’une ligne nouvelle d’une vingtaine de kilomètres jusqu’au nouvel Aéroport international Blaise-Diagne (AIBD), inauguré en décembre 2017. Il est alors prévu que, tous les quarts d’heure, un train relie en 45 minutes le centre de Dakar à l’aéroport, distant de 57 km. Ce qui ne fera pas vraiment de cette ligne un CDG Express, mais plutôt un RER B ou une ligne 17 du Grand Paris Express : le TER, avec un trafic prévu de 115000 passagers quotidiens, desservira 14 gares, dont la belle gare coloniale de Dakar, remise à neuf par Arep, ou la nouvelle gare de Diamniadio, son terminus provisoire.
Le premier tronçon a coûté 656 milliards de FCFA (soit un milliard d’euros). A côté du gouvernement sénagalais, qui a apporté 110 milliards de FCFA, selon les chiffres données par Jeune Afrique, on trouve comme principaux financeurs la Banque africaine de développement, la Banque islamique de développement, l’Agence française de développement. La phase deux n’est pas encore programmée ni financée. Et l’opposition sénégalaise , toujours selon Jeune Afrique, dénonce une projet « exorbitant » à 1000 milliards de FCFA. Mais Stéphane Volant, secrétaire général de la SNCF, n’en doute pas : le Sénégal – pays qu’il connaît très bien – « pourra financer son programme de mobilité dont le TER est le premier maillon ». Le TER assure-t-il « ne sera pas un éléphant blanc ». Car le pays « va prochainement disposer d’importantes ressources pétrolières et gazières ». L’exploitation devrait, selon la presse économique, générer 150 milliards de dollars dans l’économie sénégalaise. De quoi envisager la deuxième phase ou, sans attendre, la réalisation prochaine d’un BRT complémentaire du TER. Premiers TER et BRT devant être suivies d’autres. Dakar n’est pas seul, dans cette partie de l’Afrique, à se lancer dans le transport public moderne. La Côte-d’Ivoire a lancé la réalisation du « métro » d’Abidjan. Mais, avec les premiers tours de roue de son TER, le Sénégal fait aujourd’hui dans la zone figure de précurseur.
F. D.